Initiatives nationales

Conference nationale sur l'établissement 1 (Kingston - Juin 18-20, 2001)

La première conférence nationale sur l’établissement, qui s’est déroulée à Kingston du 18 au 20 juin 2001, a rassemblé plus de 400 fournisseurs de services d’établissement et représentants du gouvernement de partout au Canada. Grâce à 36 ateliers, 4 groupes de travail et 7 réunions thématiques, les participants ont pu mettre en commun leurs connaissances et leur expérience et ont pu échanger des renseignements relativement aux derniers programmes d’innovation et aux dernières initiatives du secteur de l’établissement.

Vous trouverez ci-dessous les résumés des ateliers, des groupes de travail et des réunions thématiques de la conférence. Les résumés sont basés sur les notes prises par les organisateurs de la conférence et les bénévoles; les documents originaux envoyés par les animateurs des ateliers et les rapporteurs des groupes de travail et des réunions thématiques, ainsi que la couverture de la conférence par les rapporteurs de la Division des ressources pour la recherche sur les réfugiés.

L’objectif premier du projet d’établissement de l’Initiative sur le secteur bénévole (ISB) est de renforcer la capacité du secteur de l’établissement dans son ensemble et d’examiner les préoccupations liées à la politique et au programme qui ont été exprimées par le secteur et par Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) afin que les décisions ayant trait à la politique et au programme d’établissement soient mieux éclairées. Le principal avantage est un service plus efficace pour les nouveaux arrivants. La CNE I a contribué à élargir l’ampleur de l’engagement de CIC envers le secteur de l’établissement. Les participants ont discuté d’une grande variété de questions et leurs points de vue ont pu être partagés dans un débat ouvert.

Les opinions et interprétations résumées sont celles des animateurs et ne reflètent pas nécessairement l’opinion de CIC. Nous ne pouvons pas garantir la justesse des renseignements fournis. Si vous désirez discuter de la présentation intégrale ou recevoir davantage d’information, vous devez contacter l’animateur directement.

Plusieurs références au financement alloué à l’établissement figurent dans les articles. CIC fournit les renseignements suivants sur le financement :

Le financement alloué à l’établissement, plus précisément pour les cours de langue, les programmes d’établissement et d’adaptation des immigrants et le programme d’accueil à l’extérieur du Québec, est demeuré constant depuis 1996-97. Le montant annuel est fixé à 173,3 millions de dollars, bien que le Parlement doive confirmer ce montant chaque année.

Le modèle national d’affectation des fonds pour l’établissement prévoit que toutes les régions reçoivent des fonds pour les programmes d’établissement chaque année. Une fois ces fonds alloués, les régions de CIC ainsi que la Colombie-Britannique et le Manitoba (la C.-B. et le Manitoba assument la responsabilité des services d’établissement en vertu d’accords fédéraux - provinciaux) élaborent, fournissent et administrent des services qui doivent être comparables dans tout le pays.

Les régions de CIC, le Manitoba et la C.-B. allouent des fonds aux fournisseurs de services pour qu’ils dispensent les services qui répondent aux besoins de leurs collectivités. Les représentants de CIC évaluent les propositions des fournisseurs de services en se basant sur un certain nombre de facteurs, comme le nombre prévu d’immigrants qui doivent s’installer dans une collectivité, la composition de la clientèle immigrante, le type de services requis et l’infrastructure existant dans la collectivité.

Le modèle d’affectation des fonds pour l’établissement a été utilisé pour la première fois pour l’exercice 2000-01. Lors de l’élaboration du modèle, CIC a consulté les provinces et les territoires et il a été convenu que ce modèle devait être transparent, juste, relativement simple et apte à réagir aux variations des niveaux d’immigration, en plus de répondre aux besoins propres à chaque région et de fournir un financement stable pour l’infrastructure dans les plus petites régions.

Par conséquent, le modèle d’affectation des fonds pour l’établissement ne dépend pas seulement des niveaux d’immigration dans une région, même s’il s’agit d’un facteur important, pas plus qu’il ne dépend du nombre d’immigrants. Le modèle tente plutôt de refléter les coûts associés à l’établissement général des nouveaux arrivants. Plusieurs variables influencent la formule : la moyenne des trois dernières années du nombre de nouveaux immigrants adultes, la connaissance d’une des langues officielles et le nombre de réfugiés accueillis par une région. Le modèle doit aussi tenir compte des différents facteurs de coût pour chaque région, peu importe son importance.

Il est possible qu’une région reçoive moins de fonds malgré une augmentation du nombre d’immigrants qui viennent s’y établir puisque qu’il faut tenir compte des autres variables et de leurs coûts relatifs.